{"id":7183,"date":"2024-07-10T20:36:28","date_gmt":"2024-07-10T18:36:28","guid":{"rendered":"https:\/\/vacation-morocco.com\/?page_id=7183"},"modified":"2026-03-22T09:46:37","modified_gmt":"2026-03-22T08:46:37","slug":"conditions-generals","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/vacation-morocco.com\/fr\/conditions-generals\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rals"},"content":{"rendered":"
\n
\n
\n
\n
<\/div>\n<\/div>\n
\n
\n
<\/div>\n
\n
\n
<\/div>\n
\n
\n
\n
\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/h1>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
\n
\n
\n

Vous trouverez toutes les informations importantes ici.<\/span><\/h2>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
\n
<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/section>\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n

Atar Travel&Transport<\/p>\n

Heuwinkelstrasse 15<\/p>\n

4123 Allschwil<\/p>\n

Schweiz<\/p>\n

E-Mail<\/strong>: info@vacation-morocco.com<\/p>\n

<\/p>\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’Atar Travel&Transport<\/strong><\/h3>\n

<\/strong><\/h3>\n

1. Champ d’application<\/strong><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s’appliquent \u00e0 l’ensemble du domaine d’activit\u00e9 d’Atar Travel&Transport (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0l’entreprise\u00a0\u00bb).<\/p>\n

<\/p>\n

2. Conclusion du contrat<\/strong><\/p>\n

Le contrat est conclu lorsque le client accepte l’offre d’achat de services de la soci\u00e9t\u00e9. Le contrat est conclu en tout \u00e9tat de cause lorsque le client fait usage des services offerts par la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

<\/p>\n

3. Les prix<\/strong><\/p>\n

Sauf indication contraire, tous les prix sont exprim\u00e9s en francs suisses (CHF). Tous les prix incluent la taxe sur la valeur ajout\u00e9e (TVA) applicable.<\/p>\n

Les prix s’entendent hors taxes. L’entreprise se r\u00e9serve le droit de modifier les prix \u00e0 tout moment. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la conclusion du contrat. Si une commission a \u00e9t\u00e9 convenue, elle est due lorsque l’entreprise remplit ses obligations. Le fait que le client final paie le client n’a aucune influence sur l’accumulation et l’\u00e9ch\u00e9ance de la commission ; le facteur d\u00e9cisif est l’ex\u00e9cution des obligations par l’entreprise.<\/p>\n

<\/p>\n

4. Paiement<\/strong><\/p>\n

L’entreprise propose au client les options de paiement suivantes : Facture, carte de cr\u00e9dit, PayPal, acompte. Le client est tenu de payer le montant factur\u00e9 dans les 30 (trente) jours suivant la date de facturation. Si la facture n’est pas r\u00e9gl\u00e9e dans le d\u00e9lai de paiement susmentionn\u00e9, le client est automatiquement en d\u00e9faut. \u00c0 partir du moment o\u00f9 il est en d\u00e9faut, le client est redevable d’int\u00e9r\u00eats de retard d’un montant de 5 % (cinq pour cent). L’entreprise se r\u00e9serve le droit d’exiger \u00e0 tout moment un paiement anticip\u00e9 sans en donner les raisons. Le montant factur\u00e9 ne peut \u00eatre compens\u00e9 par d’\u00e9ventuelles cr\u00e9ances du client \u00e0 l’\u00e9gard de l’entreprise. Si le montant de la commande est \u00e9lev\u00e9, la soci\u00e9t\u00e9 peut demander un acompte au client. La soci\u00e9t\u00e9 est en droit de refuser la livraison ou la prestation de services en cas de retard de paiement.<\/p>\n

<\/p>\n

5. Limite d’\u00e2ge<\/strong><\/p>\n

En acceptant les pr\u00e9sentes CGV, le client confirme qu’il a l’\u00e2ge requis pour b\u00e9n\u00e9ficier des services propos\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

<\/p>\n

6. Obligations de la soci\u00e9t\u00e9<\/strong><\/p>\n

6.1 Prestation de services<\/p>\n

Sauf convention contraire, la soci\u00e9t\u00e9 s’acquitte de son obligation en fournissant le service convenu. Si aucune autre disposition n’est convenue, le lieu d’ex\u00e9cution est le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

6.2 Personnes auxiliaires<\/p>\n

Les parties ont le droit expr\u00e8s d’engager des auxiliaires pour l’ex\u00e9cution de leurs obligations contractuelles. Elles doivent veiller \u00e0 ce que la personne auxiliaire soit engag\u00e9e dans le respect de toutes les dispositions l\u00e9gales obligatoires et d’une \u00e9ventuelle convention collective de travail.<\/p>\n

<\/p>\n

7. Obligations du client<\/strong><\/p>\n

Le client est tenu de prendre sans d\u00e9lai toutes les dispositions n\u00e9cessaires \u00e0 la fourniture du service par l’entreprise. Le client doit prendre ces dispositions au lieu, au moment et dans la mesure convenus. Selon les circonstances, cela peut inclure la fourniture d’informations appropri\u00e9es et la remise de documents \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Le client est responsable vis-\u00e0-vis de la soci\u00e9t\u00e9 de l’exactitude des informations requises sur lui-m\u00eame et sur les tiers et doit supporter toutes les cons\u00e9quences d’\u00e9ventuelles erreurs.<\/p>\n

Le client est conscient que, dans les cas o\u00f9 la soci\u00e9t\u00e9 n’agit qu’en tant qu’interm\u00e9diaire, il conclut le contrat avec le tiers (compagnie a\u00e9rienne, voyagiste, etc.) et que les conditions de ce dernier s’appliquent.<\/p>\n

\n

Pour les services fournis par d’autres voyagistes ou prestataires de services, l’entreprise n’agit qu’en tant qu’agent, mais pas en tant que partenaire contractuel ; leurs propres conditions contractuelles et de voyage s’appliquent.<\/p>\n

Si le client n’est pas en mesure de commencer le voyage ou d’utiliser un service pour des raisons qui ne sont pas imputables \u00e0 l’entreprise, il doit en informer imm\u00e9diatement l’entreprise par \u00e9crit en indiquant la raison. Dans ce cas, des frais d’annulation seront factur\u00e9s. La date de r\u00e9ception de la lettre par l’entreprise est d\u00e9terminante pour le calcul des frais d’annulation. En outre, les frais d’annulation de l’organisateur respectif et de l’entreprise de transport r\u00e9serv\u00e9e s’appliquent. Une modification des prestations r\u00e9serv\u00e9es est g\u00e9n\u00e9ralement possible sans frais si l’avis du DFAE et\/ou de l’OFSP d\u00e9conseille le voyage dans la r\u00e9gion concern\u00e9e. Toutefois, si le DFAE et\/ou l’OFSP ne d\u00e9conseillent pas express\u00e9ment le voyage dans la r\u00e9gion r\u00e9serv\u00e9e, les frais vis\u00e9s aux paragraphes suivants sont imm\u00e9diatement exigibles.<\/p>\n

\n

L’entreprise est en droit de r\u00e9silier le contrat sans pr\u00e9avis si l’ex\u00e9cution du voyage est durablement perturb\u00e9e en d\u00e9pit d’un avertissement correspondant du client. Il en va de m\u00eame si l’on soup\u00e7onne le client d’avoir commis un d\u00e9lit passible d’une peine privative de libert\u00e9 en vertu du droit p\u00e9nal suisse sur le lieu de vacances ou pendant le voyage, ou si le client a commis une violation du contrat telle qu’une r\u00e9siliation imm\u00e9diate du contrat est justifi\u00e9e. L’entreprise conserve toutefois le droit au prix du voyage. Les \u00e9ventuels frais suppl\u00e9mentaires pour le transport de retour sont \u00e0 la charge du perturbateur lui-m\u00eame. Toutefois, le client est cr\u00e9dit\u00e9 de toutes les d\u00e9penses \u00e9conomis\u00e9es de ce fait et de tous les avantages obtenus gr\u00e2ce aux services non utilis\u00e9s, y compris les remboursements d’autres prestataires de services.<\/p>\n

L’entreprise exclut toute responsabilit\u00e9 pour les services de tiers dans la mesure o\u00f9 la loi le permet.<\/p>\n

\n

8. Annulation de rendez-vous<\/strong><\/p>\n

Dans le cas de rendez-vous convenus pour la prestation du service contractuel, l’annulation jusqu’\u00e0 30 (trente) jours ouvrables avant le rendez-vous est gratuite. En cas d’absence ou d’annulation tardive, les frais suivants sont dus :<\/p>\n

<\/p>\n

Jusqu’\u00e0 15 (quinze) jours ouvrables avant le rendez-vous 30% (trente pour cent) du prix convenu<\/strong><\/p>\n

Jusqu’\u00e0 14 (quatorze) jours ouvrables avant le rendez-vous 50% (cinquante pour cent) du prix convenu<\/strong><\/p>\n

Jusqu’\u00e0 7 (sept) jours ouvrables avant le rendez-vous 100% (cent pour cent) du prix convenu<\/strong><\/p>\n

<\/strong><\/p>\n

9. Garantie<\/strong><\/p>\n

L’entreprise garantit que les services convenus seront ex\u00e9cut\u00e9s avec la qualit\u00e9 habituelle dans le secteur.<\/p>\n

\n

10. Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n

La responsabilit\u00e9 pour les dommages indirects et les dommages cons\u00e9cutifs est enti\u00e8rement exclue.<\/p>\n

La responsabilit\u00e9 pour les dommages directs est limit\u00e9e au prix de vente du produit\/service. Cette limitation de responsabilit\u00e9 ne s’applique pas aux dommages directs caus\u00e9s par une n\u00e9gligence grave ou intentionnelle. Le client est tenu de signaler imm\u00e9diatement tout dommage \u00e0 l’entreprise. Toute responsabilit\u00e9 \u00e0 l’\u00e9gard des auxiliaires est enti\u00e8rement exclue.<\/p>\n

\n

11. Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n

L’entreprise d\u00e9tient tous les droits sur les produits, les services et les marques ou est autoris\u00e9e \u00e0 les utiliser par le propri\u00e9taire.<\/p>\n

Ni les pr\u00e9sentes CGV ni les accords individuels associ\u00e9s ne contiennent de transfert de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, \u00e0 moins que cela ne soit explicitement mentionn\u00e9. En outre, toute autre utilisation, publication et mise \u00e0 disposition d’informations, d’images, de textes ou de toute autre chose que le client re\u00e7oit dans le cadre de ces dispositions est interdite, sauf autorisation expresse de l’entreprise. Si le client utilise des contenus, des textes ou du mat\u00e9riel visuel en rapport avec l’entreprise sur lesquels des tiers ont un droit de propri\u00e9t\u00e9, il doit s’assurer qu’aucun droit de propri\u00e9t\u00e9 de tiers n’est enfreint.<\/p>\n

\n

12. Protection des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n

La soci\u00e9t\u00e9 peut traiter et utiliser les donn\u00e9es collect\u00e9es lors de la conclusion du contrat pour remplir les obligations d\u00e9coulant du contrat. La soci\u00e9t\u00e9 prend les mesures n\u00e9cessaires pour s\u00e9curiser les donn\u00e9es conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales. Le client d\u00e9clare consentir pleinement \u00e0 l’enregistrement et \u00e0 l’utilisation contractuelle de ses donn\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 et est conscient que la soci\u00e9t\u00e9 est oblig\u00e9e et autoris\u00e9e \u00e0 divulguer des informations du client \u00e0 ces derniers ou \u00e0 des tiers si les tribunaux ou les autorit\u00e9s l’ordonnent. Si le client ne l’a pas express\u00e9ment interdit, l’entreprise peut utiliser les donn\u00e9es \u00e0 des fins de marketing. <\/p>\n

\n

13. Modifications<\/strong><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 tout moment. La nouvelle version entre en vigueur 30 (trente) jours apr\u00e8s sa mise en ligne sur le site web (www.vacation-morocco.com) par la soci\u00e9t\u00e9. La version des CGV en vigueur au moment de la conclusion du contrat s’applique aux clients. Sauf si le client a accept\u00e9 une version plus r\u00e9cente des CGV.<\/p>\n

\n

14. Priorit\u00e9<\/strong><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes CGV priment sur toutes les dispositions et tous les contrats ant\u00e9rieurs. Seules les dispositions des contrats individuels qui pr\u00e9cisent les dispositions des pr\u00e9sentes CGV pr\u00e9valent sur les pr\u00e9sentes CGV.<\/p>\n

\n

15. Clause de divisibilit\u00e9<\/strong><\/p>\n

La nullit\u00e9 d’une disposition du pr\u00e9sent contrat ou d’un avenant au pr\u00e9sent contrat n’affecte pas la validit\u00e9 du reste du contrat. Les parties contractantes remplacent la disposition invalide par une disposition valide qui se rapproche le plus possible de l’objectif \u00e9conomique vis\u00e9 par la disposition invalide. Il en va de m\u00eame pour les lacunes \u00e9ventuelles du contrat.<\/p>\n

\n

16. Confidentialit\u00e9<\/strong><\/p>\n

Les deux parties, ainsi que leurs auxiliaires, s’engagent \u00e0 traiter de mani\u00e8re confidentielle toutes les informations fournies ou acquises dans le cadre des services. Cette obligation reste valable m\u00eame apr\u00e8s la fin du contrat.<\/p>\n

<\/p>\n

17. Force majeure<\/strong><\/p>\n

Si l’ex\u00e9cution en temps voulu par la Soci\u00e9t\u00e9, ses fournisseurs ou les tiers concern\u00e9s devient impossible en raison d’un cas de force majeure tel que catastrophes naturelles, tremblements de terre, \u00e9ruptions volcaniques, avalanches, temp\u00eates, orages, guerres, \u00e9meutes, guerres civiles, r\u00e9volutions et soul\u00e8vements, terrorisme, sabotage, gr\u00e8ves, accidents nucl\u00e9aires ou dommages aux r\u00e9acteurs, la Soci\u00e9t\u00e9 est lib\u00e9r\u00e9e de l’ex\u00e9cution des obligations concern\u00e9es pendant la dur\u00e9e du cas de force majeure et pendant une p\u00e9riode de d\u00e9marrage raisonnable apr\u00e8s la fin de celui-ci. Si la force majeure dure plus de 30 (trente) jours, la soci\u00e9t\u00e9 peut r\u00e9silier le contrat. La soci\u00e9t\u00e9 remboursera au client l’int\u00e9gralit\u00e9 des paiements d\u00e9j\u00e0 effectu\u00e9s. Toute autre pr\u00e9tention, en particulier toute pr\u00e9tention \u00e0 des dommages-int\u00e9r\u00eats pour cause de force majeure, est exclue.<\/p>\n

\n

18. Droit applicable \/ for juridique<\/strong><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes CGV sont soumises au droit suisse. Dans la mesure o\u00f9 aucune disposition l\u00e9gale imp\u00e9rative ne pr\u00e9vaut, le tribunal du si\u00e8ge de l’entreprise est comp\u00e9tent. La soci\u00e9t\u00e9 est libre d’intenter une action au domicile du d\u00e9fendeur. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (RS 0.221.211.1) est express\u00e9ment exclue.<\/p>\n

\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/section>\n<\/div>\n

<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales Vous trouverez toutes les informations importantes ici. Atar Travel&Transport Heuwinkelstrasse 15 4123 Allschwil Schweiz E-Mail: info@vacation-morocco.com Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’Atar Travel&Transport 1. Champ d’application Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s’appliquent \u00e0 l’ensemble du domaine d’activit\u00e9 d’Atar Travel&Transport (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0l’entreprise\u00a0\u00bb). 2. Conclusion du contrat Le contrat est conclu lorsque le client accepte l’offre d’achat de […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_seopress_robots_primary_cat":"","_seopress_titles_title":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales - D\u00e9couvrez le Maroc","_seopress_titles_desc":"Consultez les conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u00e9taill\u00e9es de nos circuits et services au Maroc. Comprenez vos droits et obligations pour assurer une exp\u00e9rience de voyage sans souci. Lisez maintenant!","_seopress_robots_index":"","footnotes":""},"class_list":["post-7183","page","type-page","status-publish","hentry"],"blocksy_meta":[],"brizy_media":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/vacation-morocco.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7183","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/vacation-morocco.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/vacation-morocco.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/vacation-morocco.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/vacation-morocco.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=7183"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/vacation-morocco.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7183\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":7208,"href":"https:\/\/vacation-morocco.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7183\/revisions\/7208"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/vacation-morocco.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=7183"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}